Bertrand Kern
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bertrand KERN
maire de Pantin, titulaire
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
représentants des maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000039810692
(source JORF)
nomination
11 Janvier 2020
11/01/2020
De:
Bertrand KERN
maire de Pantin, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
représentants des maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000033193349
(source JORF)
nomination
06 Octobre 2016
06/10/2016
De:
Bertrand KERN
maire de Pantin, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des représentants des élus et représentants locaux
représentants des maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000032146373
(source JORF)
nomination
03 Mars 2016
03/03/2016
De:
Bertrand Kern
maire de Pantin
Objet:
au comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de l'Association des maires de France (AMF)
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000028051432
(source JORF)
nomination
10 Octobre 2013
10/10/2013
De:
Bertrand Kern
maire de Pantin, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
2. Au sein du collège des élus, et représentants locaux
représentants des maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000027698043
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2013
14/07/2013
De:
Kern (Bertrand, Robert, Marie)
ancien député de la Seine-Saint-Denis, conseiller général, maire de Pantin ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
27
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000027697953
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2013
14/07/2013
De:
Bertrand Kern
maire de Pantin, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
2. Collège des élus et représentants locaux
représentants des maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000021995577
(source JORF)
nomination
21 Mars 2010
21/03/2010
De:
Bertrand Kern
maire de Pantin (Seine-Saint-Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des maires
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000609077
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2005
03/12/2005